Marque enregistrée - Marque en vigueur

Concept Cours d'Eau
Aquabio

Numéro de dépôt :
4473454
Date de dépôt :
31/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2028
Concept Cours d\'Eau de Aquabio

Présentation de la marque Concept Cours d'Eau

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par Aquabio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Concept Cours d'Eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est Aquabio domicilié(e) ZA du grand bois est - 33750 - Saint-Germain-du-Puch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aquabio, Monsieur Bruno Fontan domicilié(e) ZA du grand bois est - 33750 - Saint-Germain-du-Puch - France.

La marque Concept Cours d'Eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Cours d'Eau arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.

Aquabio a également déposé les autres marques suivantes : BIOINDICATION DES ECOSYTEMES MARES ET ETANGS BECOME par Aquabio , BECOME , B.E.C.O.M.E , CCEAU , AQUABIO , BECOME


Aquabio - ZA du grand bois est - 33750 - Saint-Germain-du-Puch - France


Aquabio, Monsieur Bruno Fontan - ZA du grand bois est - 33750 - Saint-Germain-du-Puch - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.